Règlements ILR

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​déterminant le plan d'allotissement et d'attribution des ondes radioélectriques (Plan des fréquences)

Plan des fréquences

​déterminant le plan d'allotissement et d'attribution des ondes radioélectriques (Plan des fréquences)

Plan des fréquences

sur les procédures et les modalités d’obtention et de reconnaissance des certificats d’opérateur pour la navigation maritime et sur les voies de navigation intérieure.

Certificats d’opérateur

​déterminant le plan d'allotissement et d'attribution des ondes radioélectriques (Plan des fréquences)

Plan des fréquences

​déterminant le plan d'allotissement et d'attribution des ondes radioélectriques (Plan des fréquences)

Plan des fréquences

sur les procédures et les modalités d’obtention et de reconnaissance des certificats d’opérateur radioamateur

Certificats d’opérateur
déterminant le plan d’allotissement et d’attribution des ondes radioélectriques (Plan des fréquences)
Plan des fréquences

​sur l'assignation des indicatifs d'appel du service d'amateur au Luxembourg

Autres

​déterminant le plan d’allotissement et d’attribution des ondes radioélectriques (Plan des fréquences)

Plan des fréquences

​déterminant le plan d’allotissement et d’attribution des ondes radioélectriques (Plan des fréquences)

Plan des fréquences

​déterminant le plan d'allotissement et d'attribution des ondes radioélectriques (Plan des frequences)

Plan des fréquences

​déterminant le plan d’allotissement et d’attribution des ondes radioélectriques (Plan des fréquences)

Plan des fréquences

sur ​les procédures et les modalités d’obtention et de reconnaissance des certificats d’opérateur pour la navigation maritime et sur les voies de navigation intérieure.

Certificats d’opérateur

​sur les procédures et les modalités d’obtention et de reconnaissance des certificats d’opérateur radioamateur. (abrogé par le règlement ILR/F17/1 du 20 décembre 2017)

Certificats d’opérateur

​déterminant le plan d’allotissement et d’attribution des ondes radioélectriques (Plan des fréquences).

Plan des fréquences

déterminant les modalités de paiement des redevances pour la mise à disposition de fréquences radioélectriques et les modalités de renouvellement des licences.

Redevances

déterminant le plan d’allotissement et d’attribution des ondes radioélectriques (Plan des fréquences).

Plan des fréquences

déterminant le plan d'allotissement et d'attribution des ondes radioélectriques (Plan des fréquences).

Plan des fréquences

relatif aux procédures de consultation prévues par la loi modifiée du 30 mai 2005 portant organisation de la gestion des ondes radioélectriques.

Autres